L'essentiel du Conseil municipal du 29 septembre 2011

· Nous demandons une explication d’une décision du Maire, relative à l’achat d’une voiture de « segment H1 » pour un coût de 34.000€ : c’est la voiture de fonction du Maire, catégorie luxe… Pour ce prix-là, nous regrettons qu’il n’ait pas choisi une voiture hybride ou électrique, chère, mais pour la bonne cause !

· Vote de la nouvelle Taxe d’Aménagement, qui résulte d’une modification de la fiscalité locale (encore) et a vocation à remplacer la Taxe Locale d’Equipement (TLE). La TLE était à 3%, la nouvelle TA est fixée à 5% par le Maire. Après avoir regretté que les différentes réformes entreprises par ce gouvernement contribuent toutes à réduire la lisibilité des collectivités locales sur leurs recettes à venir, nous lui faisons remarquer que le taux choisi par Bondoufle augmente, en même temps que la base de calcul (qui va concerner plus de surfaces) : double peine ? Le coût de cette taxe va donc augmenter fortement à Bondoufle.

Certes, puisque les ZAC sont exonérées, toutes les constructions aux Portes de Bondoufle ne seront pas concernées.

Nous demandons au Maire de prévoir, comme c’est prévu par la loi, d’exonérer les constructions de logements sociaux qui seraient réalisés ailleurs que dans les Portes de Bondoufle : refus !

Bien sûr, nous ne pouvons pas approuver cette décision.

· Toujours autant de ventes de parcelles publiques à des riverains. La plupart du temps, il s’agit d’habitants qui ont annexé ces parcelles depuis des années, ont planté dessus, ont clôturé, etc. Nous contestons systématiquement ces pratiques, c’est une question de respect du bien public. A ce rythme-là, on peut aussi se demander s’il restera de l’espace public dans notre ville lorsque toutes les venelles auront été vendues pour éviter tout problème, que tous les espaces verts auront été vendus pour ne plus avoir à les entretenir…

· Nous approuvons des créations de postes, car cette fois il s’agit de postes de titulaires au sein de la mairie, alors qu’habituellement nous nous abstenons quand les postes créés sont temporaires et précaires. Autre point positif cette fois, les nouveaux postes élèvent le niveau de qualification, et permettent aux agents ayant réussi des concours de progresser.

· Une surprise : nous devions approuver le Plan Local de l’Habitat préparé par la Communauté d’Agglomération d’Evry Centre-Essonne (CAECE), un beau travail de bilan et de prospective sur le logement dans notre territoire. Mais le Maire a fait retirer ce point de l’ordre du jour. Le motif, exposé confusément, serait une négociation en cours à propos de l’amende SRU payée par notre ville pour défaut de logements sociaux.

· Enfin, moment gratiné de la fin du conseil, mais qui a dû échapper au Maire :

Le conseil devait émettre un avis sur le Plan Stratégique Régional de Santé élaboré au printemps par l’Agence Régionale de Santé (ARS) ; il était temps…

Nous dénonçons en particulier la vision simpliste de la qualité de l’offre de soins sur l’Ile-de-France portée par ce projet, d’autant plus que le Centre Hospitalier Sud Francilien va particulièrement mal. Pour marquer le coup, nous proposons d’émettre un avis défavorable.

Réponse du Maire : aucun rapport, il faut approuver ce plan car « l’hôpital c’est pas la santé publique »…

Que voulez-vous répondre ? Rien !

Sabine Nagel

Deux réponses, bien différentes, à nos courriers sur EXAPAQ

Notre recours contre l'implantation d'EXAPAQ rue du Grand Noyer a suscité deux réponses écrites :

• Celle du Maire de Bondoufle, Jean Hartz : selon lui, notre recours est injustifié, tout est parfait dans le dossier ! Pourtant, la société elle-même a admis la justesse de nos critiques et a fait des modifications...

Voir le Fichier : EXAPAQ_Reponse_Hartz.pdf

• Celle du Président de l'Agglomération d'Evry Centre Essonne, Manuel Valls : il s'engage à faire réaliser les études d'impact en terme de trafic, et si nécessaire à faire les travaux correspondants.

Voir le Fichier : EXAPAQ_Reponse_Valls.pdf

Notre tribune dans la Gazette bondoufloise n°14, septembre 2011

Chers Bondoufloises, chers Bondouflois,

C’est déjà la rentrée, l’occasion pour nombre d’entre nous de prendre un nouveau départ en espérant que les mois à venir porteront toutes leurs promesses pour une vie meilleure. C’est en tout cas notre souhait pour tous les Bondouflois.

Les dossiers d’urbanisme et de développement de la commune continuent de concentrer notre attention.

Le projet des Portes de Bondoufle tout d’abord. La première phase a finalement été lancée, sans réelle concertation, le maire voulant absolument démarrer le projet pour « tenir ses engagements ». Quels engagements ? En tous cas pas ceux du candidat de mars 2008 qui avait soigneusement omis de parler d’un tel projet. Pour reprendre ses termes, la ficelle est un peu grosse pour justifier une telle précipitation.

Une certaine concertation semble s’organiser dans les ateliers consacrés au projet, reste à savoir si les demandes et les attentes des Bondouflois seront vraiment prises en compte. Nous n’accepterons pas une consultation-alibi et serons, sur ce point, particulièrement vigilants.

Le projet sur la RD312. Dans la dernière gazette, le maire a cru bon de faire preuve d’une ironie caustique à l’égard de Sabine Nagel, élue Bondoufle Energies Nouvelles et suppléante de notre conseiller général, soupçonnée de dissimuler une information concernant l’élargissement de cette voie », qui serait décidé sans concertation. Contrairement à ce qu’il affirme, le projet sur la RD312 n’a pas été relancé lors d’une réunion de l’agence d’urbanisme du département, seul l’aménagement du carrefour RD19/ RD312 a été abordé. Pourquoi cette animosité et cette désinformation alors qu’il y a, contrairement aux élus des autres communes, brillé par son absence ?

Le projet Exapaq pour finir. Le Maire a autorisé le 7 avril la construction d’un entrepôt à vocation de messagerie (10 quais camions, 66 pour les camionnettes) dans la ZA du Gros Noyer, face à Koonyparc, et à proximité des futurs logements des Portes de Bondoufle.

Outre quelques irrégularités, il ne comporte aucune étude sérieuse des flux de circulation actuels et à venir. La voirie y est mal conçue et sous dimensionnée pour accueillir le trafic prévisible... Aucun plan d’aménagement global n’est présenté.

Considérant que les Bondouflois en ont assez des entrepôts et de leurs camions associés, qu’un tel bâtiment, en bordure des habitations prévues est un non sens pour l’environnement proche, nous avons engagé un recours contre ce Permis de Construire, signé sans discernement par notre maire. Conscients que l’installation d’entreprise est génératrice d’emploi et de fiscalité pour la ville, nous n’en restons pas moins vigilants sur leur localisation et le risque de nuisances induit.

Bien d’autres dossiers méritent attention. Vous pouvez compter sur les élus Bondoufle Energies Nouvelles pour défendre vos intérêts et agir sans relâche pour que notre ville se développe en harmonie.

René Esline

Conseiller municipal

Recours gracieux EXAPAQ - suites

Notre recours a débouché sur deux réunions, dont il nous semble important de vous faire part.

29 juin 2011 : Réunion avec toutes les parties prenantes : la société EXAPAQ, les Services de l’Agglomérationd’Evry, l’AFTRP, le Maire de Bondoufle, Bondoufle Energies Nouvelles.

Présentation des activités de la Société EXAPAQ :

- Actuellement (ZA des Bordes) : 12 salariés sédentaires et 35 conducteurs, 36 tournées de camionnettes et 3 de camions, messagerie sur toute l’Essonne.

- Projet de nouvelle implantation : pour faire face à la croissance de l’activité, construction d’un bâtiment de 170 m de long comprenant 10 quais camions et 66 quais camionnettes.

Examen du recours gracieux :

- EXAPAQ propose d’emblée quelques modifications au permis de construire, validant ainsi les anomalies soulevées dans notre recours :

o Requalification de l’activité en entrepôt l et non en industrie

o Adaptation de l’entrée du site pour permettre le stationnement d’un poids lourd en attente d’entrée, ailleurs que sur la voie publique

o Mise en conformité des plantations prévues

- Aucune proposition quant aux difficultés de circulation prévisibles dans l’avenir dans ce secteur qui sera très fréquenté. La voirie et ses éventuels aménagements ne sont pas de la compétence d’EXAPAQ, à qui il a été vendu un terrain conforme à la pratique de l’activité prévue.

- Les autres parties prenantes n’ont pas envisagé de solution à ce problème et tentent de minimiser l’impact de l’activité d’EXAPAQ sur le trafic. Le Maire semble presque « extérieur » au débat, laissant la main à la CAECE et à l’AFTRP...

- Bondoufle Energies Nouvelles rappelle les flux prévisibles :

o La rue du Grand Noyer est un axe Est-Ouest très fréquenté par les Bondouflois

o L’ouverture de la rue du Canal génère un important trafic d’échange avec la Marinière (non anticipé)

o Le projet Atland de bureaux-activités, situé en face, va lui aussi générer du trafic

o Le projet des Portes de Bondoufle, limitrophe, va également créer un important trafic

o Accessoirement l’activité de loisirs de Koonyparc sera impactée

o La voirie de la rue du Gros Noyer est très insuffisante pour accueillir un tel trafic et les croisements ne sont pas prévus pour.

Le Directeur des opérations d’EXAPAQ précise qu’il attend une réponse dans les jours qui suivent quant à la levée du recours gracieux. Le planning du projet ne permet pas d’envisager une procédure contentieuse. En cas de risque, EXAPAQ renoncera à son projet sur Bondoufle.

- Fin de la réunion -

Bondoufle Énergies Nouvelles prend rendez vous avec la CAECE pour discuter des problèmes de circulation et des aménagements nécessaires qui lui permettraient d’abandonner son recours contre le PC d’EXAPAQ.

5 juillet 2011 : Réunion entre la CAECE et Bondoufle Énergies Nouvelles

Nous avons sollicité cette réunion en considérant que le problème essentiel soulevé par le projet EXAPAQ est relatif à l’absence d’étude sérieuse des flux de circulation prévisibles dans ce secteur de Bondoufle, compte tenu des différents projets en cours.

Nous avons expliqué que notre acceptation du projet EXAPAQ était liée à un aménagement de la voirie et des accès à ce site, en proposant des solutions d’accès possible par l’arrière du site évitant l’utilisation de la rue du Gros Noyer.

Nous avons clairement démontré l’insuffisance de la voirie prévue et la nécessité de revoir en profondeur les voies de circulation dans ce secteur.

Nos interlocuteurs ont admis la justesse de notre point de vue, constatant la nécessité d’engager des études approfondies pour régler ce problème, précisant que la voirie dans les ZA concernées était de la responsabilité de la CAECE, et qu’à ce jour aucun financement n’était prévu pour un quelconque aménagement.

Qui dit études, financement, mise en chantier dit délais de réalisation conséquents...incompatibles avec le planning d’implantation du projet EXAPAQ.

Nous avons alors dit qu’un engagement de réalisation nous suffirait pour stopper notre recours, mais, très honnêtement, il nous a été répondu qu’aucun engagement ne pouvait être pris de manière réaliste, si ce n’est celui d’engager des études d’aménagement.

Par ailleurs, nous avons souligné l’incohérence d’implanter un tel bâtiment, à cet endroit, proche des équipements publics envisagés dans le cadre du projet des Portes de Bondoufle, c'est-à-dire dans la ville...

La réunion s’est terminée sur une mise en garde de la CAECE contre le risque d’adresser un signal négatif aux investisseurs potentiellement intéressés par les opportunités sur les ZA de Bondoufle.

Nous l’entendons mais considérons que ce n’est pas une raison suffisante pour compromettre le cadre de vie des Bondouflois et qu’a contrario, des dossiers d’investissement plus complets, allant dans le sens d’un développement harmonieux d’activités non génératrices de nuisances auraient toutes les chances d’aboutir.

Santé, social… Bondoufle absente ?

Deux constats identiques, qui sont deux déceptions successives…

Membre du CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) de Bondoufle en tant qu’élue municipale, aux côtés des élus de la majorité et des représentants d’associations, je suis souvent dubitative devant les actions, et plus précisément le nombre réduit d’actions sociales, portées par notre ville. Finalement, peu d’aides sont apportées car peu de demandes arrivent en commission par rapport à la taille de notre population. Les familles connues depuis longtemps par le Premier adjoint qui gère le CCAS, Guy Bourlard, sont aidées quand elles le sollicitent, pour les autres, nouvellement implantées sur la ville, c’est moins sûr. Nous savons les difficultés rencontrées par un certain nombre de familles en cette période de crise économique, y compris à Bondoufle.

Ayant appris que l’Union Départementale des CCAS organisait pour l’automne prochain un temps fort fédérant les différents CCAS de l’Essonne, j’ai proposé mes services à cette UDCCAS. J’y ai découvert que dans certaines villes du département les CCAS développent des projets novateurs qu’il est intéressant de partager, de même qu’il est utile de prendre le temps de réfléchir au sens des actions de ces institutions qui ont la responsabilité de porter les politiques sociales des villes. D’où ce temps fort à l’automne.

Hélas, j’ai alors découvert que Bondoufle ne participe pas à l’UDCCAS, alors même que cette Union Départementale rassemble des communes de toutes tailles et de tout bord politique. Pourquoi ?

Même constat lors de la Conférence régionale de santé organisée en Essonne le mercredi 29 juin dernier. De quoi s’agissait-il ? Rien de moins que de contribuer à la réflexion autour du Plan Stratégique que l’ARS (Agence Régionale de Santé) est en train d’élaborer pour toute l’Ile-de-France. L’enjeu est de s’impliquer dans la démarche de démocratie sanitaire qui se met en place progressivement, pour élaborer le schéma régional de l’offre de soins. Ce jour-là, à l’initiative tant du Conseil général de l’Essonne que de la Région Ile-de-France, deux ateliers étaient ouverts pour contribuer au diagnostic sur l’offre de soins et sur le médico-social dans le département. J’y ai participé à plusieurs titres, comme élue et comme universitaire travaillant sur ces sujets.

Parmi les 200 personnes présentes, beaucoup de salariés hospitaliers, syndicalistes, des médecins de tout statut, des associations et des mutuelles, et… pas mal d’élus : outre ceux de la région ou du Département, des adjoints à la santé et la solidarité de nombreuses villes de l’Essonne. Et pas de représentant officiel de la ville de Bondoufle… Certes, le poste d’adjoint à la santé n’existe pas chez nous… La santé en général, les questions sur l’accès aux soins, leur coût croissant ou les inquiétudes sur la démographie médicale comme les difficultés pour trouver des remplaçants lorsqu’un professionnel s’en va, tout cela n’a aucune réalité sur la ville pour que les élus majoritaires ne s’en soucient pas ?

Cet éloignement des préoccupations quotidiennes des Bondouflois est inquiétant.

Bilan des deux ateliers citoyens de juin 2011 - II. 23 juin : Atelier « Programmation des équipements publics »

Encore moins de monde qu’au précédent atelier…

L’essentiel pour l'agence Ville Ouverte était de prendre les avis de la population thème par thème. Or, des avis nous en avions, nous avions beaucoup réfléchi à la question du sous équipement de Bondoufle dans les secteurs du sport, de la culture ou de la jeunesse lors de notre candidature aux élections municipales de 2008. Et depuis, nous poursuivons le travail.

Voici les positions que nous avons apportées au débat au nom de Bondoufle Énergies Nouvelles :

- Petite enfance : Globalement, la ville a enfin progressé avec la construction de la Maison de la Petite Enfance, ce qui était indispensable et motivé par la recherche de subventions de la CAF. Ce qui fait que sur ce sujet nous sommes moins en retard que sur d’autres. Néanmoins nous avons soulevé deux points d’attention :

o La taille des équipements, déjà saturés aujourd’hui, en particulier le RAM (relais assistantes maternelles) ; de même la ludothèque n’est ouverte qu’aux 0-3 ans alors qu’on peut « jouer » à tout âge !

o Le nombre d’assistantes maternelles indépendantes est important, elles font partie à part entière de l’offre de services pour la petite enfance sur la ville et doivent être consultées pour ce projet.

- Scolaire : Le nombre de groupes scolaires est suffisant, et ce qui les caractérise est une taille assez modeste, ce qui donne des écoles à taille humaine. Il ne faudrait pas construire dans le Portes de Bondoufle une giga-école qui n’aurait rien à voir… En revanche, elles n’ont pas été entretenues comme il l’aurait fallu, ce qui fait que des travaux de rénovation importants sont à prévoir à peu près partout. Depuis 3 ans, la ville rénove régulièrement Mermoz et délaisse les autres… Savoir s’il faut ou non fermer l’école Saint Exupéry est à discuter plus précisément avec les personnes concernées. Quant à la carte scolaire, c’est la ville qui la définit. Attention aussi à surveiller les capacités d’accueil du collège (aujourd’hui en perte légère d’effectifs sur les dix dernières années) : il ne pourra pas absorber une augmentation forte ! Le lycée, lui, est très en dessous de ses capacités d’accueil, une marge réelle existe.

- Jeunesse : Ce point n’était pas prévu pour la réunion, nous l’avons abordé puisque cela fait un moment que nous nous inquiétons de l’absence totale de lieu de vie et d’activités pour les jeunes bondouflois. On ne peut pas d’un côté se plaindre que les jeunes trainent et de l’autre ne rien leur proposer, ni lieu (sauf McDo !!!) ni moments conviviaux ou rencontres.

- Sport : Nous avons rappelé nos propos de 2008 : la vie associative est riche sur notre ville, et en particulier dans le domaine du sport. Malheureusement, il n’y a toujours pas de maison des associations (donc pas de salles de réunion), et il manque cruellement de place pour les activités régulières des sportifs. Nous avions déjà écrit en 2008 que le gymnase des Trois-Parts était délabré et trop petit. Les deux gymnases du lycée n’ont pas suffi à absorber l’augmentation des sections et des adhérents. Nous avions proposé la construction d’un nouveau lieu sportif, plus petit qu’un gymnase car toutes les pratiques n’ont pas besoin de la hauteur sous plafond ni des dimensions d’un gymnase, mais qui offre des sols et des sanitaires adaptés. Nous pensions par exemple à l’équipement qui existe à Lisses (rue de Paris) : des salles de gymnastique, danse, taïchi… Ceci reste vrai aujourd’hui ! Donc nous insistons pour dire que le seul déplacement du gymnase des Trois-Parts vers le nouveau quartier ne résoudra rien, alors même que l’augmentation de population va entrainer de nouveaux besoins !

La discussion devait s’arrêter là…

Nous avons mis sur la table d’autres sujets liés :

- La médiathèque, dont parle souvent le Maire, et qu’il veut placer en pleine zone d’activité entre la salle des fêtes et la maison pour tous… Mauvais choix de localisation, qu’il faut réexaminer maintenant que le projet des Portes de Bondoufle existe !

- Même chose pour la localisation, décidée avant ce projet, du futur Centre Technique Municipal, et l’extension de la salle centrale de la Maison pour Tous… le fait de penser un agrandissement de la ville vers l’ouest, aussi important, oblige à repenser l’ensemble pour garder une cohérence à la ville.

Le Maire dit que la concertation est en cours… Sera-t-il ouvert à ces propositions ? S’il n’en écoute aucune, nous saurons tous à quoi nous en tenir…